ASSURANCE MOTO VERTE
Présentation de la marque ASSURANCE MOTO VERTE
Déposée le 18 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) FILHET ALLARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ASSURANCE MOTO VERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ASSURANCE MOTO VERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1682465.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ASSURANCE MOTO VERTE est expirée depuis le 18 juillet 2021.
FILHET ALLARD a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 20 avril 2001 n°2197236 - Publication au BOPI 2001-04-20
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-56
Renouvellement sans limitation le 27 décembre 2010 n°2458471 - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2010-12-27
Inscription le 2 juillet 2019 - Transmission totale de propriété n°761767 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-07-02